Séances

C O N V O C A T I O N

 Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 17 mai 2011 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

Compte tenu de l’importance de l’ordre du jour, la séance durera vraisemblablement au-delà de minuit. Une pause est prévue.

1) Approbation de l'ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2011
3) Communications du bureau du Conseil municipal
4) Communications du Conseil administratif
5) Informations du Conseil administratif sur les objets en suspens
6) Questions sur les points 3, 4 et 5
7) Election d’un-e délégué-e à l’assemblée générale de Téléonex SA, en remplacement de Monsieur Richard MÉRIER, démissionnaire
 

PROPOSITION-S DU CONSEIL MUNICIPAL

8) Rapport de la commission sécurité (SEC-59-1185) : R/143 A - Bilan -- PM/232 -- Informations
- Politique de stationnement à Onex (projet de motion PM/232 A de la commission sécurité)
Rapporteur : Madame Marie-Claire SALVI
9) Conseil municipal - Montant des jetons de présence (projet de délibération N° 1947)
10) Création d’un fonds d’urgence (projet de motion PM/251 du groupe démocrate-chrétien)
11) Pavoisement (projet de motion PM/252 de Mme Elisabeth HÄUSERMANN)
12) Signalétique (projet de motion PM/253 de Mme Elisabeth HÄUSERMANN)
 

PROPOSITION-S DU CONSEIL ADMINISTRATIF

Rapport de la commission des finances (FIN-193-1192) :
13) Approbation des crédits budgétaires de fonctionnement supplémentaires 2010 et des moyens de les couvrir (projet de délibération N° 1941)
14) Approbation du compte de fonctionnement, du compte des investissements, du fi-nancement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan de l’exercice 2010 (projet de délibération N° 1942)
Rapporteur : Monsieur Daniel CATTANI
15) Rapport de la commission des finances (FIN-189-1169.1) : Adaptation des indemni-tés aux membres du Conseil administratif (projet de délibération N° 1921 A)
Rapporteur : Monsieur Daniel CATTANI
16) Rapport de la commission d’urbanisme (UR-122-1183) : Onex/Chemins de la Dode, de Cressy et route de Chancy - Projet de modification des limites de zones N° 19698-527 (projet de délibération N° 1931)
Rapporteur : Madame Ruth BÄNZIGER
17) Rapport de la commission espaces verts et infrastructures (EVI-33-1193) : Abribus - Aménagement des arrêts du TCOB - Crédit (projet de délibération N° 1939 A)
Rapporteur : Monsieur Patrick LAPALUD
18) Rapport de la commission espaces verts et infrastructures (EVI-34-1194) : Acquisi-tion des trois véhicules communaux et de machines d’entretien - Crédit (projet de dé-libération N° 1936)
Rapporteur : Monsieur Patrick LAPALUD
19) Bouclement de crédits d’investissement du patrimoine administratif (projet de délibé-ration N° 1943)
20) Centre intercommunal de voirie - Approbation des comptes 2010 (projet de délibé-ration N° 1944)
21) Centre intercommunal de voirie - Approbation des nouveaux statuts (projet de délibé-ration N° 1950)
22) Fondation immobilière de la Ville d’Onex - Approbation des comptes 2010 (projet de délibération N° 1945)
23) Quartier de la Pralée - Collecteurs - Etude et construction - Crédit (projet de délibéra-tion N° 1946)
24) Chemin Gustave-Rochette - Echange parcellaire et servitudes diverses (projet de déli-bération N° 1948)
25) Coop d’Onex - Parcelles Nos 1425 à 1431 - Servitudes diverses (projet de délibération N° 1949)
26) Plan directeur des chemins pour piétons N° 29805 (projet de résolution PR/153)
 

RAPPORTS-S DE COMMISSION

27) Rapport de la commission des finances (FIN-192-1183) : Plan financier quinquennal 2011-2015 et ratios - Plan des investissements - Contrats de prestations
Rapporteur : Monsieur Eric OULEVEY
28) Réponse du Conseil administratif à la motion M/234 B du 18 mai 2010 : Vidéosur-veillance pour plus de sécurité
29) Propositions individuelles et questions
 

Le Président,
François MUMENTHALER
 

Réponse-s du Conseil administratif à :
- la proposition individuelle écrite PIE/27 du 8 février 2011, de Madame Elisabeth Häu-sermann, conseillère municipale : 2011 - Année de la forêt - Année de la chauve-souris
- la question écrite QE/46 du 5 avril 2011, de Monsieur Richard Mérier, conseiller mu-nicipal : Motion « Vidéosurveillance pour plus de sécurité »
 

N.B. En fin de séance, dialogue entre le Conseil administratif et le public présent.
Onex, le 3 mai 2011
CA/js

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• Procès verbal de la séance (PDF - 1,11 Mo)

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• Conseil municipal d'Onex

C O N V O C A T I O N

Séance d’installation et d’assermentation du nouveau Conseil municipal le lundi 6 juin 2011 à 18h30 à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Procès verbal de la séance (PDF - 198,10 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

C O N V O C A T I O N

 Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 21 juin 2011 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Procès verbal de la séance (PDF - 818,68 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

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Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 6 septembre 2011 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Procès-verbal de la séance (PDF - 145,15 Ko)
• Ordre du jour (PDF - 68,01 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

C O N V O C A T I O N

 Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 4 octobre 2011 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Procès-verbal de la séance (PDF - 864,04 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

C O N V O C A T I O N

 Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 15 novembre 2011 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Ordre du jour (PDF - 77,54 Ko)
• Procès-verbal de la séance (PDF - 973,20 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

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Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 13 décembre 2011 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Procès-verbal de la séance (PDF - 872,62 Ko)

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Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 7 février 2012 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Ordre du jour (PDF - 78,17 Ko)
• Ordre du jour modifié (PDF - 79,32 Ko)
• Procès-verbal de la séance (PDF - 914,66 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

C O N V O C A T I O N

Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 13 mars 2012 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 3 avril 2012 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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C O N V O C A T I O N

Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 15 mai 2012 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Ordre du jour (PDF - 52,62 Ko)

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• Conseil municipal d'Onex

C O N V O C A T I O N

Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mardi 12 juin 2012 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne.

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• Conseil municipal d'Onex